Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWAN NUANCES
MOULINEX SWAN HOLDING LIMITED

Numéro de dépôt :
92445332
Date de dépôt :
07/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2002

Présentation de la marque SWAN NUANCES

Déposée le 7 décembre 1992 par MOULINEX SWAN HOLDING LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWAN NUANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est MOULINEX SWAN HOLDING LIMITED, domicilié(e) Albion Street Birmingham B1 3DL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULINEX S.A BUSQUETS Jean-Pierre - France.

La marque SWAN NUANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWAN NUANCES est expirée depuis le 7 décembre 2002.

MOULINEX SWAN HOLDING LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SWANGLIDE , REGAL SWAN , HAUTE CUISINE , SWAN , BONNE CUISINE , S , SS SWAN SWAN , SWAN


MOULINEX SWAN HOLDING LIMITED - Albion Street Birmingham B1 3DL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


MOULINEX S.A BUSQUETS Jean-Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Installations et appareils électriques de cuisson des aliments tels que fours, rôtissoires, grille-viande, grille-pain, friteuses, réchauds, plaques chauffantes, cuiseurs à crêpes, cuiseurs à ufs, théières, bouilloires Récipients de cuisson des aliments tels que poêles, marmites, casseroles, friteuses, crêpières, théières

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.