Déposée le 7 décembre 1992 par MOULINEX SWAN HOLDING LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SWAN NUANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est MOULINEX SWAN HOLDING LIMITED, domicilié(e) Albion Street Birmingham B1 3DL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULINEX S.A BUSQUETS Jean-Pierre - France.
La marque SWAN NUANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
Installations et appareils électriques de cuisson des aliments tels que fours, rôtissoires, grille-viande, grille-pain, friteuses, réchauds, plaques chauffantes, cuiseurs à crêpes, cuiseurs à ufs, théières, bouilloires Récipients de cuisson des aliments tels que poêles, marmites, casseroles, friteuses, crêpières, théières
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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